XBRL France– Assemblée Générale
Gilles Maguet – Secrétaire GénéralJeudi 15 Mai 2008
Lieu : CSOEC - Paris
Ordre du JourOrdre du Jour1. Présentation XBRL France et XBRL International
• XBRL International• Organisation XBRL France (Juridiction, Membres, CA, Bureau,
Groupes de travail)• Travaux des groupes de travail (2007 ; projets 2008) par les
animateurs des groupes• Présentation Financière (Comptes 2007 ; Budget 2008)
3. Adoption des résolutions – Renouvellement des mandats
5. Points divers
XBRL dans le MondeXBRL dans le Monde
Un consortium international
• Composé des juridictions (Permanentes et temporaires/probatoires)
• Et de structures de gouvernance (ISC, Board of advisors)
• Et bientôt d’une structure spécifique XBRL Europe pour coordonner les juridictions et les projets Européens et pour une représentation unique auprès des décideurs Européens (Commission Européenne, CESR, etc)
Œuvrant pour l’adoption d’XBRL dans le Monde
Jurisdictional Status 2005Jurisdictional Status 2005
Juridiction établie Juridiction provisoire Réflexion
US
UK
JP
NL
ES
SE
CN
ZA
AU
DE
DK
BE
CA
CO
AR
BR SG
IN
KR
RUNO FI
NZ
FR
POCH
IT
IE
Jurisdictional Status March 2008Jurisdictional Status March 2008
Countries seeking convergence with the IASB on pursuing adoption of IFRSs
Countries that require or permit IFRSs
UKCA
ESUS
AU
NZ
IE
JPKR
BE
VZ
CO
BR
AR
PT
RU
SG
HK
NOSE
PL
FI
IT
CN
IN
LB
CZ
UA
LUIASB
AE
NL
TR
GR
MTCH
FR
SI
HU
AT
Established Jurisdictions
Provisional Jurisdictions
Projects Ongoing
DE
DK
ZA
Focus in 2008-2009
IL
Ibero-América Project
CH
SRB
TW
CL
XBRL en EuropeXBRL en EuropeUne émergence forte en Europe notamment avec :
France : reporting bancaire à la commission bancaire à compter de juin 2007–Corep/Finrep), Projet SURFI de la Commission Bancaire, Projet Infogreffe avec l’utilisation de la taxonomie TCA, réflexion AMF en cours pour l’information réglementée des sociétés cotées
Pays-Bas : Rapports et déclarations de comptes annuels des sociétés, vers Statistiques, vers les impôts et la Centrale des Bilans – volonté de réduire la charge administrative de 1 milliard d’Euro/an
Espagne : Reporting ou déclaration de revenus vers les administrations (Impôts, Centrale des Bilans, Régulateur du Marché Boursier, Régulateur Bancaire) ; processus démarré : CNMV (reporting des sociétés cotées).
Royaume-Uni : Plus de 170.000 comptes de sociétés en XBRL vers Chambre des Sociétés ; XBRL obligatoire pour la transmission de tous les retours de déclarations fiscales, y compris les comptes annuels, à partir de 2010
Allemagne : L’équivalent d’Infogreffe a été réorganisé et a lancé un projet d’envergure en 2007 pour recevoir les Bilans et comptes de résultats des sociétés. Actuellement avec un système d’encouragements financiers plus que convaincants, plus de 400 000 comptes de sociétés ont été reçus en XBRL
XBRL en EuropeXBRL en Europe
Belgique : Nécessité pour les sociétés de transmettre leurs comptes annuels en XBRL à la centrale des Bilans à depuis 2007 ; de même pour les banques vers la Commission Bancaire Belge. Actuellement 92% des comptes belges sont transmis à la centrales des bilans en XBRL.
XBRL en EuropeXBRL en Europe
EUROPE : L’avis de CESR sur le système de stockage de l’information
réglementée du 30 juin 2006
Directive Transparence (janvier 2007 en France) : obligation de constituer un réseau d’archivage européen des informations des sociétés cotées – le standard XBRL est préconisé par CESR
Une opinion du Parlement européen prônant l’utilisation XBRL
La Directive Transparence (2004/109/EC) : une alimentation et un système d’archivage
La recommandation de la Commission européenne (11 octobre 2007) pour préparer avec CESR la plateforme du réseau d’archivage.
Un document de la Commission européenne (Charlie Mac Greevy), avec la SEC (Christopher Cox), le 1er février 2008; entame une large discussion sur les développements XBRL
Dernière version de la Taxonomie IFRS Mars 2008
XBRL dans le mondeXBRL dans le monde
USA : SEC (Security and Exchange Commission) : proposition de réglementation afin de rendre obligatoire, dans le cadre d’un plan sur 3 ans, l’utilisation d’XBRL pour l’ensemble des sociétés cotées aux USA – Programme FDIC : 8200 banques
Le Financial Services Agency of Japan (JFSA) lance EDINET (Electronic Disclosure for Investors’ NETwork) en XBRL. 5,000 sociétés et 3,000 fonds d’investment. Reporting XBRL de la Banque Centrale du Japon
Inde, Chine, Australie, Singapour.
XBRL et la Réglementation européenneXBRL et la Réglementation européenne• Une opinion du Parlement européen prônant l’utilisation
d’XBRL
• La Directive Transparence (2004/109/EC) : une alimentation et un système d’archivage
• L’avis de CESR sur le système de stockage de l’information réglementée (30 juin 2006)
• La recommandation de la Commission européenne (11 octobre 2007) pour préparer avec CESR la plateforme du réseau d’archivage.
• Un document de la Commission européenne (Charlie Mac Greevy), avec la SEC (Christopher Cox), le 1er février 2008; entame une large discussion sur les développements XBRL
• Dernière version de la Taxonomie IFRS Mars 2008
Projets XBRL chez régulateurs/apparentés UE et USAProjets XBRL chez régulateurs/apparentés UE et USA
EUROSTAT
? CESR
CEBS
PermanenteUSA
ProvisoireSuède
PermanenteRoyaume Uni
ProvisoirePologne
PermanentePays Bas
? PermanenteFrance
PermanenteAllemagne
ProvisoireLuxembourg
En formationItalie
PermanenteIrlande
En formationGrèce
PermanenteEspagne
ProvisoireDanemark
PermanenteBelgique
Régulateur Boursier
Statistiques nationales
Déclarations fiscales
Dépôt des comptes
Régulateur Bancaire
Juridiction XBRL Pays
1717èmeème conférence internationale XBRL conférence internationale XBRLA Eindhoven du 5 au 8 Mai 2008 – Evolution in Financial ReportingLes dernières avancées et la tendance dans le Monde et en EuropeFEATURED SPEAKERS:
– EDDY WYMEERSCH, Chair of the Committee of European Securities Regulators (CESR)– PAUL MADDEN, Program Manager, Standard Business Reporting, Australian
Government Treasury – GERRIT ZALM, Chair of the Trustees – International Accounting Standards Committee
(IASC), oversight body of the IASB – DR. HEINZ HENSE, Chief Accountant, ThyssenKrupp AG– CHRISTOPHER COX, Chairman, US Securities and Exchange Commission– MARIE-HÉLÈNE CRÉTU Directeur des produits de taux du groupe Euronext– THOMAS GOURGOUILLOU et DELPHINE DELAVEAU d’Infogreffe
Et l’annonce de la création de XBRL Europehttp://conference.xbrl.org
Ordre du JourOrdre du Jour1. Présentation XBRL France et XBRL International
• XBRL International• Organisation XBRL France (Juridiction, Membres, CA, Bureau,
Groupes de travail)• Travaux des groupes de travail (2007 ; projets 2008) par les
animateurs des groupes• Présentation Financière (Comptes 2007 ; Budget 2008)
3. Adoption des résolutions – Renouvellement des mandats
5. Points divers
XBRL en FranceXBRL en France
Association Loi 1901Localisée au Conseil Supérieur de l’ordre des Experts Comptables qui déménage et nous avec.Fondée en 2005 sous l’égide du CSOEC, de la Commission Bancaire, de la CNCC, de l’INSEE,… de 17 membres fondateursAvec CA et bureau – Prochaine AG le 15 Mai 2008 de 10h30 à 12h30.
XBRL FranceXBRL France• Des organes de direction (Conseil et Bureau) provisoires, puis
élus, ont vu le jour début 2005, et les statuts ont été officiellement déposés en Septembre 2005, après une AG fondatrice en Juillet 2005 et deux AGO en Juin 2006 et Mars 2007.
• Le conseil d’administration (9 Membres élus + secrétaire général) qui se réunit 2 à 4 fois par an, dont 3 postes sont en renouvellement est composé actuellement de :
• Philippe Bonnin – CSOEC• Frédéric Chapus – UB Matrix• Stéphane Allez - Invoke • Dominique Francoz – INSEE• Sylvie Lépicier – Membre indépendant• Gilles Maguet – XBRL France (non élu)• Jean-Luc Menda – Commission Bancaire• René-Charles Perrot – CNCC• Bruno Tesnière – PricewaterhouseCoopers • Et un siège non pourvu
XBRL FranceXBRL France• Un Bureau élu (5 Membres élus et secrétaire général) se
réunissant 1 fois par mois, souvent d’ailleurs en Bureau Elargi : • Président - Philippe Bonnin – CSOEC• Vice Président - Bruno Tesnière –
PricewaterhouseCoopers• Trésorière - Sylvie Lépicier – Membre indépendant• 1er membre Elu – Jean-Luc Menda – Commission
Bancaire• 2ème membre Elu – Stéphane Allez - Invoke • Secrétaire Général - Gilles Maguet – XBRL France (non
élu)
Membres XBRL France (39 dont 2 individuels)Membres XBRL France (39 dont 2 individuels)Sociétés de service, Editeurs, experts et Consultants
ABL InformatiqueBusiness Objects SAPCEGID ExperianFermatInvoke Microsoft FranceOligos OTC Conseil Temenos Theia Partners SopraGroupUBMatrixUmanisVBF ConsultingViveoSageSAB Ingénierie InformatiqueSchacci et associésSylvie LépicierPierre Hamon
InstitutionsCompagnie nationale des Commissaires aux ComptesCommission BancaireConseil Supérieur de l’Ordre des Experts ComptablesINSEEInfogreffe
Nota : CNC non membre mais participant activement aux GT• Professions Libérales
• PricewaterhouseCoopers• Deloitte
• Marché de l’information• COFACE• ALTARES - D&B• Bilans Service
• Entreprises – Associations• Edificas• Paris Europlace
• BNP Paribas• PSA Finance• GE Factofrance• Groupe Banque Populaire• Société Générale• Euronext Paris SA
Groupes de travailGroupes de travail
Gr MarCom Gr Taxo IFRS
Secrétariat
XBRL FranceBureau, Conseil
Stratégie, finances
Membres
Gr Taxo Comptes Annuels
Taxo Etabl. de Crédits
Groupe Technologie
Ss – GrRep. interne
Gr Taxo Reporting
Fiscal
Les dernières avancées XBRL en France Les dernières avancées XBRL en France depuis quelques moisdepuis quelques mois
2ème Journée Publique 21 Juin 2007Débuts de la remise des reportings COREP et FINREP par les banques à la Commission Bancaire. Des petits déjeuners, et Lettres d’informations (N°7 vient de sortir) et des actions de formation pilotés par le groupe MarcomL’adhésion d’Infogreffe (Information Légale des Entreprises) à XBRL France et leur annonce d’Infogreffe de la mise en place de la dématérialisation du dépôt (flux entrant) et de l’envoi (flux sortant) des comptes annuels des sociétés en XBRL dans le cadre de la refonte de son SI La fin de l’élaboration de Taxonomie Comptes Annuels pour le dépôt des comptes annuels (pour début 2008)Diverses actions de Lobbying et notamment vers la Ministre des Finances et vers l’AMF 1er rapport du groupe ad-hoc l’AMF sur XBRL – Mise en place par l’AMF des prémices d’une action calquée sur celle de la SEC.
Les dernières avancées XBRL en France Les dernières avancées XBRL en France depuis quelques moisdepuis quelques mois
Mise en place d’une adhésion croisée entre XBRL France et le pôle d’innovation finance de Paris Europlace afin de labelliser des projets XBRL de place de façon à trouver des financements Les réflexions sur la Taxonomie IFRS et ses extensions métiers notamment dans le cadre du projet éventuel de l’AMFLa nomination d’un administrateur XBRL France – Bruno Tesnière au Comité consultatif XBRL de l’IASCF Election de JL Menda à la vice présidence du Board de XBRL Int.La participation aux travaux de XBRL Int (Rendering, etc.) grâce à la Commission Bancaire.Le projet d’accord de partenariat avec la DFCGEtc.
Les Travaux et projets des GroupesLes Travaux et projets des Groupes
Groupe Marcom Groupe Taxonomie Comptes AnnuelsGroupe Taxonomie Etablissements de créditGroupe Taxonomie IFRSGroupe avec Paris EuroplaceEtc.
Groupe Taxonomie Comptes AnnuelsGroupe Taxonomie Comptes AnnuelsEric JarryEric Jarry
TaxonomieComptesAnnuels
2008
Taxonomie
EFF
juin 2007
Taxonomie
IFRS
L'évolution vers la Taxonomie Comptes Annuels L'évolution vers la Taxonomie Comptes Annuels
Plan
comptableComptes
annuels
Présentation
CNC
Compléments
IFRS
Présentation
IFRS
Annexe
Bilan etCompte de
résultat
Source d'information : le Plan Comptable GénéralSource d'information : le Plan Comptable Général
Code gabarit
Utilisation de la Taxonomie Comptes Annuels par Utilisation de la Taxonomie Comptes Annuels par la Taxonomie Comptes Annuels Infogreffela Taxonomie Comptes Annuels Infogreffe
• La Taxonomie Comptes Annuels (TCA) est utilisée (étendue) par la Taxonomie Comptes Annuels Infogreffe (TCAG) qui intègre des données particulières aux greffes (annexe 8 et 11 de la liasse fiscale et données de gestion).
• La priorité des travaux sur la Taxonomie a été revue pour prendre en compte le périmètre utilisé par TCAG.
• Une version 1 a été stabilisée et doit passer en revue fin mai.
• Les travaux continuent sur la version 2.
(Bilan, Système abrégé) Bilan actif (Art 522-1)Bilan passif avant répartition (Art 522-1)Bilan passif après répartition (Art 522-1)
(Compte de résultat, Système abrégé) Compte de résultat en tableau (Art 522-2) Compte de résultat en liste (Art 523-3)
(Bilan, Système de base) Bilan actif (Art 521-1)Bilan passif avant répartition (Art 521-1)Bilan passif après répartition (Art 521-1)Bilan en liste (Art 521-2)
(Compte de résultat, Système de base) Compte de résultat en tableau (Art 521-3) Compte de résultat en liste (Art 521-4)
Périmètre global Taxonomie Comptes Annuels version 2 Périmètre global Taxonomie Comptes Annuels version 2 (Bilan, Système développé)
Bilan actif (Article 523-1 du Plan Comptable Général)Bilan passif avant répartition (Art 523-1)
(Compte de résultat, Système développé) Compte de résultat en tableau (Art 523-2) Compte de résultat en liste
(Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau) Tableau des immobilisations (Art 532-1) Tableau des amortissements (Art 532-2) Tableau des dépréciations (Art 532-2) Tableau des provisions (Art 532-3) État des créances et des dettes à la clôture de l'exercice (Art 532-4) Tableau des filiales et participations (Art 532-5) Tableau du portefeuille de TIAP (Art 532-6) Tableau des soldes intermédiaires de gestion (Art 532-7) Détermination de la capacité d'autofinancement (Art 532-8) Modèles de tableau des emplois et des ressources - Tableau de financement en liste (Art 532-10)
(Partie narrative de l'annexe) Application des conventions générales et des adaptations professionnelles (Art 531-1) Dérogations aux conventions générales (Art 531-1) Règles et méthodes comptables significatives (Art 531-1) Changement de méthode ou de réglementation (Art 531-1) Modifications d'impôt votées entre les dates de clôture et d'arrêté (Art 531-1) Compléments d'information sur les postes des états financiers (Art 531-2) Autres éléments d'information (Art 531-3) Provisions partielles (Art 342-6) Enregistrement des contrats (Art 372-1)
– Compléter le périmètre de la taxonomie• Système de base• Annexe narrative
– Amélioration des libellés – avec Groupe Guide de Style– Ajout de références– Prise en compte de la NGCSF– Vérifications
Travaux en coursTravaux en cours
Ordre du JourOrdre du Jour1. Présentation XBRL France et XBRL International
• XBRL International• Organisation XBRL France (Juridiction, Membres, CA, Bureau,
Groupes de travail)• Travaux des groupes de travail (2007 ; projets 2008) par les
animateurs des groupes• Présentation Financière (Comptes 2007 ; Budget 2008)
3. Adoption des résolutions – Renouvellement des mandats
5. Points divers
Situation au 31/12/2007Situation au 31/12/2007
Budget 2007Budget 2007 Budget exprimé en 1000 €
budget 2007
Administration Evenements Investissements Total
Cotisations 129 129 Subventions et dons - - - Produits des événements 115 115
Produits d'exploitation 129 115 - 244 Founitures administratives 2 2 Personnel extérieur à l'association 70 70 Investissement sur projets techniques 20 20 Honoraires EC et CC 4 4 Communications et presse 10 10 Voyages et déplac. Fr & Intern. 20 20 Frais de tenue d'AG 2 2 Cotisations 20 20 Charges des événements 91 91
Charges d'exploitation 128 91 20 239 Résultat d'exploitation 1 24 - 20 5 Charges financières - - - - Résultat avant IS 1 24 - 20 5 IS - - - -
Résultat 1 24 - 20 5
CR par nature au 31/12/2007CR par nature au 31/12/2007
Appel de fond 2008 – 39 Membres dont 2 individuelsAppel de fond 2008 – 39 Membres dont 2 individuelsN° Sté type adhésion1 ALB INFORMATIQUE organisation2 ALTARES organisation3 BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES organisation4 BANQUE PSA FINANCE organisation5 BILANS SERVICE organisation6 BNP-PARIBAS organisation7 BUSINESS OBJECTS SA organisation8 CEGID organisation9 CNCC organisation
10 COFACE SERVICE organisation11 COMMISSION BANCAIRE organisation12 CSOEC organisation13 DELOITTE CONSEIL organisation14 EDIFICAS organisation15 EXPERIAN organisation16 FERMAT organisation17 GE FACTO France organisation18 ETXETERA - HAMON Pierre individuel19 INFOGREFFE organisation20 INSEE organisation21 INVOKE organisation22 SL COACHING - LEPICIER Sylvie individuel23 MICROSOFT organisation24 EURONEXT PARIS SA organisation25 OLIGOS organisation26 OTC CONSEIL organisation27 PriceWaterhouseCoopers organisation28 SAB INGENIERIE INFORMATIQUE organisation29 SAGE France organisation30 SOCIETE GENERALE organisation31 SOPRAGOUP organisation32 TEMENOS organisation33 THEIA Partners organisation34 Ubmatrix Inc organisation35 UMANIS France organisation36 SCACCHI ET ASSOCIES organisation37 VBF Consulting organisation38 VIVEO organisation
Soit 144 k€ POSSIBLE
de cotisations
Budget 2008Budget 2008
Administration
EvenementsInvestissemen
ts Total
Cotisations 137 137 Subventions et dons - - -Produits des événements/formations 20 20
Produits d'exploitation 137 20 - 157 Founitures administratives 2 2 Personnel extérieur à l'association 70 70 Investissement sur projets techniques 20 20 Honoraires EC et CC 4 4 Communications et presse 10 3 13 Voyages et déplac. Fr & Intern. 15 15 Frais de tenue d'AG 1 1 Cotisations 20 20 Charges des événements/formations 5 5
Charges d'exploitation 122 8 20 150 Résultat d'exploitation 15 12 20 - 7 Charges financières - - - - Résultat avant IS 15 12 20 - 7 IS - - - -
Résultat 15 12 20 - 7
Budget exprimé en 1000 €budget 2008
Ordre du JourOrdre du Jour1. Présentation XBRL France et XBRL International
• XBRL International• Organisation XBRL France (Juridiction, Membres, CA, Bureau,
Groupes de travail)• Travaux des groupes de travail (2007 ; projets 2008) par les
animateurs des groupes• Présentation Financière (Comptes 2007 ; Budget 2008)
3. Adoption des résolutions – Renouvellement des mandats
5. Points divers
Adoption des résolutions – renouvellement des Adoption des résolutions – renouvellement des mandatsmandats1ère résolution
Approbation des comptes 2007 - Quitus donné aux administrateurs
2ème résolutionApprobation du budget 2008
3ème résolutionApprobation des travaux des groupes de travail et Approbation des projets des groupes de travail pour 2008
4ème résolutionTransfert du siège social au 19 rue Cognac Jay, Paris 7ème, en août 2008
Adoption des résolutions – renouvellement des Adoption des résolutions – renouvellement des mandatsmandats5ème résolution
Renouvellement des mandats. Trois postes sont à pouvoir au sein du Conseil d’Administration.
Les personnes ci-dessous sont candidates : Mme Dominique Francoz démissionnaire et qui se représente, Mr Marc-Olivier Lellouche Mr Dominique Marolleau Mr Bruno Tesnière désigné par le tirage au sort et qui se
représente
Ordre du JourOrdre du Jour1. Présentation XBRL France et XBRL International
• XBRL International• Organisation XBRL France (Juridiction, Membres, CA, Bureau,
Groupes de travail)• Travaux des groupes de travail (2007 ; projets 2008) par les
animateurs des groupes• Présentation Financière (Comptes 2007 ; Budget 2008)
3. Adoption des résolutions – Renouvellement des mandats
5. Points divers
MerciMerci
SECRETAIRE GENERAL
XBRL France
153, Rue de Courcelles
75017 Paris
+33.4.72.56.50.40
+33.6.71.62.31.19
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